Déposée le 2 février 1988 par MEGRET YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « EPINE NOIRE »
Le déposant est MEGRET YVES domicilié(e) 19 ALLEE DES BOULEAUX,37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2359735) - 37170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES MEGRET domicilié(e) 19 ALLEE DES BOULEAUX,37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2359735) - 37170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPINE NOIRE est expirée depuis le 2 février 2018.
MEGRET YVES a également déposé les autres marques suivantes : EPINETTE
MEGRET YVES - 19 ALLEE DES BOULEAUX,37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2359735) - 37170 - France
YVES MEGRET - 19 ALLEE DES BOULEAUX,37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2359735) - 37170 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Renouvellement sans limitation n°2108975 - Publication au BOPI 1998-25
Inscription le 15 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186267 - Publication au BOPI 1995-06-15
Inscription le 5 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253913 - Publication au BOPI 1998-05-05
Inscription le 30 mars 1998 - Recours en restauration n°252334 - Publication au BOPI 1998-03-30
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359735 - Publication au BOPI 2008-01-07
Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664554 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10
Liqueur apéritive. Rejetoir de dégustation
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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